VERTIGE
13 rue de la Mettrie
35760 MONTGERMONT
N° SIREN : 391 945 981
N° TVA : FR7639794598100033
N° CNIL : 1393123
Le site www.sitimmo.com est hébergé par la société ORNIS :
ORNIS
132-190 Boulevard de Verdun
92413 Courbevoie Cedex
SA Au Capital de 2 104 190 Euros
RCS Nanterre B 377 762 752
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 Informatique et libertés telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, l'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant.
Ce droit peut être exercé en envoyant une demande écrite à :
VERTIGE
13 rue de la Mettrie
35760 MONTGERMONT
Sitimmo collecte les informations à caractère personnel fournies par les utilisateurs à l'occasion des formulaires présents sur le site www.sitimmo.com . Cette collecte permet :
Ces informations sont destinées à Sitimmo et le cas échéant à ses partenaires.
Tout utilisateur du site internet www.sitimmo.com peut néanmoins demander à tout moment que ses informations à caractère personnel ne soient pas communiquées à des tiers, en activant la case prévue à cet effet dans les formulaires de saisie des données présents sur les sites
L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur ce site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur les sites. Le paramétrage du logiciel de navigation par l'utilisateur lui permet d'être informé de la présence d'un cookie et éventuellement de le refuser.
L'ensemble des éléments constituant le site www.sitimmo.com sont protégés par le droit d'auteur et les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Seule une consultation à titre personnel de ces sites est autorisée, à l'exclusion de toute reproduction en nombre des informations et des petites annonces présentes sur les sites, de toute intégration totale ou partielle de leur contenu à un autre site internet, ou encore de toute captation des informations qu'ils contiennent, que ce soit à des fins commerciales ou non. Tout lien hypertexte pointant sur www.sitimmo.com doit être préalablement autorisé par Sitimmo
Le site www.sitimmo.com contient des bases de données d'informations et de petites annonces protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Toute extraction totale ou partielle, et notamment la reproduction des petites annonces qu'ils contiennent, engagent la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Sitimmo ne peut être tenu responsable en cas d'impossibilité temporaire d'accès à ses sites Internet de petites annonces et d'annonces légales que ce soit en raison d'opérations de maintenance technique, d'actualisation des sites ou de tout incident technique quelle qu'en soit la cause (saturation des communications, pannes informatiques etc.).
Sitimmo s'efforcera de maintenir le service accessible, étant tenu à cet égard d'une obligation de moyens.
La responsabilité de Sitimmo ne pourra être engagée en cas d'anomalies ou de dommages de toute nature directs ou indirects qui pourraient survenir du fait de l'utilisation de ses services de petites annonces et annonces légales en ligne par l'utilisateur ou l'annonceur, ou de l'impossibilité d'y avoir accès.
En cas d'utilisation anormale ou illicite du site www.sitimmo.com par l'utilisateur, ce dernier est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des réclamations ou actions qui pourraient en découler sans que Sitimmo ne puisse faire l'objet d'aucun recours à cet égard.
Le site www.sitimmo.com comporte des liens hypertexte renvoyant vers des sites partenaires. Sitimmo ne saurait être rendu responsable ni du contenu ni des effets de ces sites sur le terminal de l'utilisateur. L'utilisateur s'engage à ne pas intenter aux sources de données et moyens de traitement du site www.sitimmo.com. Toute tentative d'intrusion ou d'altération sera soumise à la réglementation en matière de fraudes informatiques et passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Sitimmo se réserve le droit de collecter des informations relatives à la navigation des utilisateurs afin d'identifier la provenance des attaques ou pratiques frauduleuses. Ces informations sont soumises à la loi Informatique et Libertés , et rectifiables comme indiqué dans l'article II des présentes conditions.
L'éditeur du site www.sitimmo.com se réserve le droit de modifier à tout moment et sans délai les conditions générales d'utilisation applicables à ces sites.
La consultation et l'utilisation du site www.sitimmo.com impliquent l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.
Les présentes conditions d'utilisation sont soumises à la loi française. En cas de différend pour l'interprétation, l'exécution, l'inexécution des présentes conditions, les parties s'efforceront de le régler par la voie de la conciliation ; Elles pourront se faire aider dans la recherche d'un accord amiable par un ou des tiers extérieurs. Dans l'hypothèse où le différend ne serait pas résolu par la voie de conciliation dans un délai de trois mois, le différend sera porté devant les juridictions de Bordeaux auxquelles il est fait expressément attribution de compétence nonobstant la pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour des procédures conservatoires, en référé ou par requête.
Gignac la nerthe, magnifique villa T 6 de 160 m² hab sur 700 m² de terrain, cuisine US équipée,séjour/salon, 5 chambres,garage, piscine,a voir absolument,belles prestations,FAI mdt/1583 Garantie Revente Offerte (voir conditions en agence)
Ville : Gignac La Nerthe